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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4806 > 4806.10
… Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4808 > 4808.10
… Papiers et cartons ondulés, même perforés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.4
… Papiers et cartons gommés ou adhésifs …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.4
… Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.91
… Cadres et fourches, et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.30
… Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de … maritime ou à la navigation intérieure (sur les lacs, les canaux, les rivières et les estuaires, par exemple), à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues. …
Explanatory notes
… de déchargement ou de manutention, ponts grues, chariots cavaliers et chariots grues. ‑ Ponts roulants, … que soit l'écartement utilisé. En règle générale, c'est le cas des wagons‑grues de relevage ou des wagons‑grues pour le … rails, utilisées dans les chantiers de constructions, les carrières, etc. b) Appareils montés sur tracteurs ou …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …