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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5109
… Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.09 ‑ Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. 5109.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins 5109.90 ‑ Autres La présente position … des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. …
Explanatory notes
… 61.13 - Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. A l'exclusion des … les scaphandres de protection contre les radiations non combinés avec des appareils respiratoires. Il convient de … textiles matelassés du n° 58.11 ( n°s 61.01 ou 61.02 , généralement) - voir la Note explicative de sous-positions à …Section XI > Chapitre 51 > Position 5108
… Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.08 ‑ Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. 5108.10 ‑ … le point 1) de la Note explicative du n° 51.02, qui donne des précisions sur ce qu'il faut entendre ici par poils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces …
Explanatory notes
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces … des n°s 84.62 ou 84.63 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.1 > 2914.12
… Butanone (méthyléthylcétone) …