WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la …
Explanatory notes
… ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la … combustion telle que définie dans la Note 3 du présent Chapitre. Parmi ces produits, on peut citer notamment : Les … par exemple), destinés à être utilisés dans les systèmes de chauffage du tabac dans lesquels le chauffage s’effectue par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2
… Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre …
Section I > Chapitre 5 > Position 0511 > 0511.9 > 0511.91
… ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, …
Explanatory notes
… phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, … brut n'excédant pas 10 kg. 3105.10 - Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, … azote, phosphore et potassium 3105.30 - Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) 3105.40 - …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres …
Explanatory notes
… 53.05 ‑ Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), ramie et autres … travaillée pour le filage (mais non filée), qui se présente habituellement sous forme de rubans ou de mèches. Les fibres … arghan, de Caroà (Brésil), de Karatas, etc. Le chanvre de Haïti ( Agave fœtida ). Le chanvre de Maurice ( Furcraea …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques …
Explanatory notes
… définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques … pour l'impression de textiles. Ils se présentent habituellement sous forme de pâtes. E) Les autres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …
Section II > Chapitre 12 > Position 1213 > 1213.00
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de …
Section V > Chapitre 27 > Position 2704 > 2704.00
… de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue …