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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, …
Explanatory notes
… 58.08 ‑ Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en … anneaux et similaires de caractère accessoire par rapport à l'ensemble, à condition que la présence de ces accessoires … n'ait pas pour effet de faire perdre aux produits de l'espèce leur caractère d'articles de longueur indéterminée. …Section XI > Chapitre 54
… ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles Notes. 1.‑ Dans la …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du …
Explanatory notes
… 84.68 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que … 8468.90 - Parties La présente position englobe : A) Les machines et appareils de brasage ou de soudage, même … . Les machines destinées exclusivement à couper suivent leur régime propre. B) Les machines et appareils aux gaz …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières …
Explanatory notes
… 39.20 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non … à d'autres matières (+) . 3920.10 - En polymères de l'éthylène 3920.20 - En polymères du propylène 3920.30 - En … que les matières plastiques ( n° 39.21 ). A cette fin, l'expression pareillement associés s'applique à des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, … naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… - Acide alginique, ses sels et ses esters 3913.90 ‑ Autres Les produits ci‑après constituent quelques‑uns des … une solution alcaline. On peut l'obtenir en précipitant l'extrait en présence d'un acide minéral ou en traitant … d'une grande pureté. L'acide alginique est insoluble dans l'eau, mais ses sels d'ammonium et des métaux alcalins se …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.50
… Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.4
… Moules pour les métaux ou les carbures métalliques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.7
… Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.50
… Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main …