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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.10
… Sables siliceux et sables quartzeux …
Classification opinions
… 1. Sables naturels contenant 99,5 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Sables naturels contenant 95 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60
… Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air …
Classification opinions
… 1. Appareils mobiles pour le rafraîchissement des locaux, à … usage domestique, renfermant dans une enveloppe commune un filtre à air en fibres de nylon, un système de circulation …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50
… Préparations conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… de l'oxyde aminé, du laurate de sodium, un parfum, de la silice, un colorant et de l'eau, présentée en emballage pour la vente au détail et utilisée notamment comme agent nettoyant et désinfectant …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.20
… Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés …
Classification opinions
… 1. Fils de filaments à haute ténacité en polyester , texturés, non conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et …
Explanatory notes
… 84.56 ‑ Machines outils travaillant par enlèvement de toute matière et … doivent satisfaire à trois conditions essentielles : 1 ° ) travailler par enlèvement de matière; 2 ° ) effectuer une …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); …
Explanatory notes
… autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); …Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10
… Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires …
Classification opinions
… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, …