Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5
… Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.10
… Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.20
… Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.60
… Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.21
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.21
… D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.91
… D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants …
Explanatory notes
… plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants … ; ces deux sortes de produits étant faits de matières agglomérées à l'aide de liants organiques, non plus qu'avec …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …