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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.70
… Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches …
Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.30
… Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206 > 4206.00
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.20
… Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.21
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel) …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.21
… D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.91
… D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, …
Explanatory notes
… 84.49 ‑ Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, … n° 84.45 les machines servant à la prépara fibres avant le feutrage proprement dit (souffleuses de poils, loups, … Retenus par l'aspiration du ventilateur, les poils s'agglomèrent en nappe sur toute la surface de la cloche. 2) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30
… Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.90
… pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage …