WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs . 0410.10 ‑ Insectes 0410.90 ‑ Autres La présente … du n° 05.11 . Elle couvre, en particulier : 1) Les œufs de tortues . Ces œufs, pondus par certaines espèces aquatiques (tortues de mer ou tortues fluviales), peuvent être frais, séchés ou autrement conservés. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I. Les voitures pour le transport des jeunes enfants , pliantes ou non, à deux roues ou plus et destinées à être poussées à la main …Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. …
Explanatory notes
… 12.08 ‑ Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. 1208.10 ‑ De … déshuilées et entièrement ou partiellement additionnées de leurs huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus : a) Le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). b) La farine de moutarde, …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.50
… Allumeurs …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5904 > 5904.10
… Linoléums …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.10
… Coupeuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.1 > 8445.12
… Peigneuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.1 > 8421.11
… Ecrémeuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.20
… Niveleuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.30
… Décapeuses …