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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… (provenant principalement du peignage), de déchets de fils (recueillis notamment durant le filage ou le tissage) ou … de matières végétales qui, brutes ou sous certaines formes, relèvent du Chapitre 14 (en particulier le kapok), ne sont … Nee ), qui croissent principalement aux Philippines. Reste comprise ici la filasse peignée ou autrement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …
Explanatory notes
… (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et … ceux du n° 85.39. ‑ Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs … - Autres lampes, tubes et valves : 8540.81 - - Tubes de réception ou d'amplification 8540.89 - - Autres …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. …
Explanatory notes
… diamètre excédant 165 mm 8447.20 - Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture‑tricotage 8447.90 - Autres … être équipés de mécaniques Jacquard ou similaires pour la réalisation de dessins variés. Sont également comprises ici … machines à tricoter domestiques et les petites machines à remmailler les bas, qui ne réalisent que quelques mailles, …Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés …
Classification opinions
… propulsés mécaniquement par un moteur à piston alternatif à quatre temps, la transmission étant du type à variation … lieux spécialement conçus pour effectuer des exercices en relation avec la circulation routière. Adoption : 1999 … 2. … d'une plate-forme, d'une colonne de direction non réglable et de petites roues pleines. Application de la RGI …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou …