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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.04 ‑ Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. 2804.10 ‑ Hydrogène … considéré comme non métallique. On le présente à l'état comprimé dans d'épaisses bouteilles d'acier. Il est … découpage ou la soudure des métaux (chalumeau oxhydrique), etc. Le deutérium (isotope stable de l'hydrogène) entre dans …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs …
Classification opinions
… 1. Ecouteurs sans fil Bluetooth® avec microphone intégré conçus pour être appariés à un appareil hôte, présentés sous forme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
… Machines à traire et machines et appareils de laiterie. …
Explanatory notes
… 84.34 ‑ Machines à traire et machines et appareils de laiterie. 8434.10 - Machines à … sur le couvercle du pot collecteur, agit sur les trayons en établissant alternativement un vide relatif et la pression … à faible rendement, les pots trayeurs et la pompe peuvent être groupés sur un socle commun (machine à un ou deux pots …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …
Explanatory notes
… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles … monture garnie de verres ou d'autres matières, destinés à être placés devant les yeux, soit pour corriger certains … la vue, soit pour les protéger des poussières, fumées, gaz, etc. ou pour éviter l'éblouissement, soit encore à certaines …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions … précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux ou être garnies de pierres gemmes, synthétiques ou reconstituées, etc.; elles sont parfois recouvertes entièrement ou …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; … du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant … articles similaires du n° 96.19 . 2.‑ Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances … du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant … articles similaires du n° 96.19 . 2.‑ Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués …Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières … des métaux de ce Chapitre sont assez peu employés à l'état pur; ils entrent par contre dans la préparation de …Section IV > Chapitre 18 > Position 1802
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. …
Explanatory notes
… 18.02 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. La présente position couvre … pour l'extraction du beurre de cacao, mais tous peuvent être également utilisés pour l'extraction de la théobromine, … ajouté qu'une faible proportion de déchets de cacao). A l'état moulu, ils sont parfois utilisés à la place du cacao en …Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont … Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.12
… Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants …