Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. …
Explanatory notes
… de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. 3302.10 - Des types utilisés pour … matières de base pour les industries des parfums, pour les fabrications alimentaires (pâtisseries, confiseries, …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, …
Explanatory notes
… de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, … de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, … (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) 2710.99 - - Autres I.- PRODUITS PRIMAIRES …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.20
… Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2
… les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base …
Explanatory notes
… plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base … tissé ou tressé, imprégné de matière plastique, de brai ou de caoutchouc comprimé, soit, plus généralement, par un mélange de fibres d'amiante, de matière plastique et d'autres produits …Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.20
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107 > 7107.00
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y …
Explanatory notes
… à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y … l'aide d'un dispositif de fixation comprenant notamment une bride, une vis de serrage ou un doigt de clavetage, avec, le cas échéant, un brise‑copeaux. On rangerait également ici des outils avec …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et …