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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.50
… Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.20
… Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.31
… D'une puissance n'excédant pas 750 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.51
… D'une puissance n'excédant pas 750 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.7 > 8501.71
… D'une puissance n’excédant pas 50 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.23
… D'une puissance excédant 10.000 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.31
… D'une puissance n'excédant pas 1 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.20
… Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.15
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.25
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus …