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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506
… Piles et batteries de piles électriques. …
Explanatory notes
… 85.06 ‑ Piles et batteries de piles électriques (+) . 8506.10 - Au bioxyde de manganèse 8506.30 - A … ou neutre. Le zinc est utilisé comme anode, l'oxygène qui diffuse dans la pile constitue la cathode. Les … inertes ), qui ne peuvent fournir d'énergie électrique tant qu'il n'a pas été procédé à une opération, dite amorçage , …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
… Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …
Explanatory notes
… ‑ Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston … d'une génératrice électrique et d'une machine motrice autre qu'un moteur électrique (turbine hydraulique, turbine à … électrique et d'une machine motrice à moteur électrique qui peuvent être montées de façon solidaire sur un socle, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.15 ‑ Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. ‑ De fibres discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose … filaments synthétiques ou artificiels 5515.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé …Section XVI > Chapitre 84
… nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils Notes. 1.- Sont … les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.- Sous réserve des dispositions … changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire; B) ne relèvent pas du …Legal note
… appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou … les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.- Sous réserve des dispositions … changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire; B) ne relèvent pas du …Section V > Chapitre 27 > Position 2716
… Energie électrique. (position facultative) …
Explanatory notes
… 27.16 ‑ Energie électrique. (position facultative ) Cette position n'appelle …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29
INN
… … pegpléranib … pegsunercept … polysorbate 65 … résiquimod pégol …Classification opinions
… (Polyamide-6,6 polymérisé avec un excès d'acide adipique) et d'un polyéther dont les groupements terminaux … hydroxyles (poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol)), dans lequel le poids des motifs monomères obtenus à partir … Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1992 Le polymère en question présente la structure ci-après : A liaison ester B …Section VI > Chapitre 33
… de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques …
Explanatory notes
… parfumerie ou de toilette preparés et préparations cosmétiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … de produit obtenu. C’est ainsi, par exemple, que suivant qu’elles sont obtenues par distillation et entraînement au … ° 33.07 même s'ils ont des propriétés désinfectantes autres qu'accessoires. Les préparations (vernis, par exemple) et …Legal note
… n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients … de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits … ou enduits de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni … l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
… Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Ce Sous‑Chapitre comprend des produits qui, bien que désignés sous des noms (chlorures, sulfures, … des éléments non métalliques ). 2) Soit les mêmes dérivés qu'au 1) ci‑dessus, combinés avec de l'oxygène ( …Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
… Carbures, de constitution chimique définie ou non. …