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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3
… piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles … perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés …
Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …
Classification opinions
… 1. Huile d’acide arachidonique (ARA) , se présentant sous la forme d’un liquide de couleur jaune ou … Alpina) à partir de matières premières telles que le glucose. Le profil des glycérides de cette huile est le …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10
… Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux …
Classification opinions
… 1. Classeurs métalliques, se posant sur le sol, comportant une série de boutons poussoirs pour la commande d'un dispositif …Section VI > Chapitre 29 > Position 2927
… Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. …
Explanatory notes
… Ces composés, dont les plus importants appartiennent à la série aromatique, sont caractérisés par le fait que dans … DIAZOIQUES Ce groupe de produits inclut : 1) Les sels de diazonium . Ce sont des produits de formule générale …Section II > Chapitre 12 > Position 1209
… Graines, fruits et spores à ensemencer. …
Explanatory notes
… 12.09 ‑ Graines, fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de betteraves à sucre … ) 1209.29 ‑ ‑ Autres 1209.30 ‑ Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs ‑ … similaires. Les produits de cette position (notamment les semences de gazon) peuvent être disposés, avec de fines …Section IV > Chapitre 18 > Position 1803
… Pâte de cacao, même dégraissée. …
Explanatory notes
… 18.03 ‑ Pâte de cacao, même dégraissée. 1803.10 ‑ Non dégraissée 1803.20 ‑ Complètement ou partiellement dégraissée La pâte de cacao reprise dans cette position est le produit provenant de la … moins complètement dégraissée (débeurrée). Ce produit, qui sert à la fabrication du cacao en poudre, est aussi utilisé …Section II > Chapitre 12 > Position 1201
… Fèves de soja, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.01 ‑ Fèves de soja, même concassées (+). 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les fèves de soja constituent une … ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1201.10 Au sens du n° 1201.10, l'expression de semence couvre seulement les fèves de soja qui sont considérées par les …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31
… Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels …
Classification opinions
… 1. Acides dodécylbenzène sulfoniques, utilisés soit après neutralisation, soit directement, en …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
… Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons …