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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de …
Explanatory notes
… 70.18 - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en … qui, du fait de leur mode d'obtention, présentent deux ouvertures opposées permettant de les enfiler. On peut …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non …
Explanatory notes
… ‑ Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non … générales de la Section XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus fabriqués avec les filés métalliques du …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. …
Explanatory notes
… et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres … de construction ou d'isolation thermique ou sonore ou pour l'absorption du son, coulés, constitués par des … non plus qu'avec le liège aggloméré ( n° 45.04 ) ou les ouvrages du n° 68.11 . …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.40
… Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437 > 8437.10
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453 > 8453.10
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.30
… Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.10
… Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.3
… Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.10
… Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires …