Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90
… En autres matières plastiques …
Classification opinions
… 1. Bobine de recharge de monofilament ABS (Acrylonitrile-butadiène-styrène) pour machines pour la fabrication additive (imprimantes 3D). La bobine de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des …
Explanatory notes
… 90.26 ‑ Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression … que la quantité totale de fluide écoulée après un laps de temps déterminé et qui constituent des compteurs du …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19
… Autres, y compris les mélanges …
Classification opinions
… mesurent environ 5 à 9 cm de long et sont destinées à l’alimentation humaine. Les fèves de soja sont blanchies et du sel est ajouté avant congélation. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21
… Plaques, feuilles et bandes …
Classification opinions
… 1. Matières servant à la fabrication de joints destinés à équiper des moteurs et … en poids, de 65 % de caoutchouc synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). … des RGI 1 (Note 9 du Chapitre 40) et 6 . Voir également l’Avis 4014.90/2. Adoption : 2023 …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99
… En autres matières plastiques …
Classification opinions
… 1. Plaques de caséine durcie, de forme rectangulaire, à bords … légèrement biseautés dans le seul but d'en faciliter le démoulage, obtenues par moulage à la presse et ayant …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90
… Mélanges de jus …
Classification opinions
… 1. Mélange de jus non fermentés contenant des épices … gingembre (2 %). Le produit, conditionné en bouteilles pour la vente au détail, est prêt à être consommé. Application …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12
… Autres, contenant de la nicotine …
Classification opinions
… électronique , constituée par un embout en matière plastique et un tube en matière plastique contenant une …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… le transport d'une seule personne sur les voies de circulation à faible vitesse telles que les trottoirs, les … la marche avant, la marche arrière, les virages et l'arrêt. Il est commandé par les changements de position du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure …