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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les … volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints …
Explanatory notes
… 84.83 ‑ Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les … volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints … roues, pignons, crémaillères ou vis sans fin. Suivant le rapport entre le nombre de dents des éléments associés, le …Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » …
Explanatory notes
… moulages divers (en forme de double champignon, etc.). On range également ici les ornements architectoniques … les marches et contre-marches d'escaliers, les boules de rampes. Ils peuvent être travaillés sur les bords, cannelés … - de toutes formes, enchâssés dans des baguettes de plomb à rainures renforcées parfois à l'aide de tiges de métal. …Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de …
Explanatory notes
… Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de … 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, …Legal note
… et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à … 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, …Section XII > Chapitre 67
… et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux …
Explanatory notes
… et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11); b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI); …Legal note
… présent Chapitre ne comprend pas : a) les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11); b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI); … les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des …
Explanatory notes
… charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en … collage au moyen de résines synthétiques, par exemple. En raison notamment de leur légèreté, l'aluminium et ses … de mâts pour conduites électriques ou pour les stations radio, et dans la fabrication d'étançons de mines, de cadres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les …
Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées …
Explanatory notes
… la déflagration de la poudre et énumérés ci‑après. On y range notamment : 1) Les fusils et carabines de chasse et de tir sportif , de tous calibres, à âme lisse ou rayée. Les fusils et carabines de chasse possèdent …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement …