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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.26
… Titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.14
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.24
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, … Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, … Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …