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Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément …

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… les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… 2.‑  N'entrent pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les … parties de plantes, confits au sucre. 3)    Les confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par …

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… 2.‑  N'entrent pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);        b)  … chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les …

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… matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);        b)  … chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (telles que visées dans la Note 2 du présent Chapitre), mélangés ou non … huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour transformateurs usées, par exemple); …

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… des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (telles que visées dans la Note 2 du présent Chapitre), mélangés ou non … huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour transformateurs usées, par exemple); …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :        … écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la …

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… le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :        … écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… du n° 58.07;        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou … 2  mais pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de …

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… du n° 58.07;        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou … 2  mais pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… A)  Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent … et sur produit sec :        a)   une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2); …

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… A)  Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent … et sur produit sec :        a)   une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2); …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… les collections de journaux ou de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, … à ces oeuvres ou à leur auteur;        b)   les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme … le n ° 49.01 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, …

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… les collections de journaux ou de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, … à ces oeuvres ou à leur auteur;        b)   les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme … le n ° 49.01 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou        b)   de métaux précieux ou de plaqués … ou articles du Chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique …

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… ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou        b)   de métaux précieux ou de plaqués … ou articles du Chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à … bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, … en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage …

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… en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à … bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, … en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage …

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