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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en …
Explanatory notes
… leurs arêtes tranchantes. B) Le verre (y compris le verre dit émail ) en masse , c'est-à-dire en blocs, lingots ou formes similaires, plus ou moins … sans destination particulière. La variété de verre dite émail consiste en un verre plus fusible et plus dense …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les …
Explanatory notes
… soit par moulinage simple des fils non moulinés, soit directement par le procédé de filage en torsion sur des … n° 55.03 . d) Les tops ou rubans de préparation (rubans dits craqués) du n° 55.06 . e) Les filés métalliques … un toucher doux et moelleux. Les fils texturés peuvent se distinguer des fils non texturés par la présence …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103 > 3103.1 > 3103.11
… Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P2O5) …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1805 > 1805.00
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.10
… Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.1 > 7408.11
… Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.1 > 8433.11
… A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal …