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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… ayant une fonction propre qui ne sont pas : a)     Exclus de ce Chapitre par les Notes légales. b)     Repris … à l'utilisation d'équipements différents. Par contre, sont exclus les robots exclusivement conçus pour une application particulière; …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703

Explanatory notes

… à allumage par étincelles : 8703.21 - - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm 3 8703.22 - - D'une cylindrée excédant 1.000 cm 3 mais n'excédant pas 1.500 cm 3 8703.23 - - D'une cylindrée …

Section IX > Chapitre 46

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8711.20 - A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm 3  mais n'excédant pas 250 cm 3 8711.30 - A moteur à piston, d'une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451

Explanatory notes

… - - D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg 8451.29 - - Autres 8451.30 - Machines … des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles, à l'exception des machines à laver le linge ( n°  84.50 ). … du fil ou du tissu, cylindres presseurs pour exprimer l'excès de liquide, agitateurs à pales, etc. Elles sont …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % 0401.20 ‑ D'une teneur en poids de matières … D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n’excédant pas 10 % 0401.50 ‑ D'une teneur en poids de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… synthétiques ou artificiels : 5603.11 - - D'un poids n'excédant pas 25 g/m 2 5603.12 - - D'un poids supérieur à 25 g/m 2  mais n'excédant pas 70 g/m 2 5603.13 - - D'un poids supérieur à 70 g/m 2  mais n'excédant pas 150 g/m 2 5603.14 - - D'un poids supérieur à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… raidisseurs et tendeurs pour fils de clôture, tuiles ( à l'exclusion de celles utilisées dans la construction, n° … etc., colliers et brides de support pour tuyauteries ( à l'exclusion des colliers et autres dispositifs similaires … marchepieds), tréteaux, supports de noyaux de fonderie ( à l'exclusion des pointes de mouleurs du n° 73.17 ) et …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… Les terres noires et les terres de Cologne et de Cassel ( à l'exclusion de l'extrait de Cassel qui rentre dans le n ° … blanche, jaunâtre, grise ou rosée, que l'on trouve presque exclusivement en Asie Mineure. On l'obtient sous forme de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… d'alcool : 2204.21 ‑ ‑ En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l 2204.22 ‑ ‑ En récipients d’une contenance excédant 2 l mais n’excédant pas 10 l 2204.29 ‑ ‑ Autres 2204.30 ‑ Autres …