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Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de …

Legal note

… en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de …

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …

Section XI

Explanatory notes

… similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), … du Chapitre 94 (meubles, articles de literie, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple);          t)   les … des bords a été « thermoscellé » et qui présente de manière apparente le bord aminci ou comprimé et les autres bords …

Legal note

… similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), … du Chapitre 94 (meubles, articles de literie, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple);          t)   les … des bords a été « thermoscellé » et qui présente de manière apparente le bord aminci ou comprimé et les autres bords …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme … oxyde) PPOX Polypropylène oxyde (Polyoxypropylène) PPS Poly(sulfure de phénylène) PS Polystyrène PTFE …

Legal note

… couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme … k)  les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière plastique (n° 38.22);         l)  le …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de … soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de … avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert que de support (Chapitre 39);                 6)      des produits …

Legal note

… à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de … soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de … avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert que de support (Chapitre 39);                 6)      des produits …

Section VI > Chapitre 29

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… des Chapitres 64 ou 65;          m)      les abrasifs appliqués sur papier ou carton (n° 68.05) et le mica …          n)      les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (généralement Section XIV ou …

Legal note

… des Chapitres 64 ou 65;          m)      les abrasifs appliqués sur papier ou carton (n° 68.05) et le mica …          n)      les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (généralement Section XIV ou …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon … Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le …

Legal note

… être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon … Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;        b)   les produits textiles du n° 58.11; … abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05);        d)   le …

Legal note

… exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;        b)   les produits textiles du n° 58.11; … abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05);        d)   le …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

…        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou … à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports pour l’enregistrement du son ou pour … enregistrements analogues, même enregistrés (n° 85.23), les appareils de radiotélécommande (n° 85.26) et les dispositifs …

Legal note

…        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou … à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports pour l’enregistrement du son ou pour … enregistrements analogues, même enregistrés (n° 85.23), les appareils de radiotélécommande (n° 85.26) et les dispositifs …

Section XV

Explanatory notes

…          f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies … véhicules aériens);          h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts … articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions …

Legal note

…          f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies … véhicules aériens);          h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts … k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions …

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