… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8543.10 - Accélérateurs de particules 8543.20 ‑ Générateurs de … spécialement conçus pour le cinéma, qui relèvent du n° 90.10 ), parfois équipés d'un amplificateur, utilisés dans …
… forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. 8205.10 ‑ Outils de perçage, de filetage ou de taraudage 8205.20 … de ceux à fonctionnement mécanique au sens du n° 82.10 ‑ voir la Note explicative correspondante) s'apparentant …
… telles que les mouvements complets et assemblés des n°s 91.08 ou 91.09 , les chablons, ébauches et mouvements incomplets du n° 91.10 , les boîtes, cages et cabinets des n°s 91.11 ou 91.1 2 …
… sur support en papier, en carton ou en autres matières. 6814.10 - Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou … papiers et cartons recouverts de poudre de mica ( n°s 48.10 ou 48.14 ) de même que les tissus recouverts de poudre de …
… vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 - Machines et appareils 8435.90 - Parties La présente … position : a) Les presses à fruits des n°s 44.19 , 82.10 ou 85.09 . b) Les simples pompes à vendange, ainsi …
… 94.06 ‑ Constructions préfabriquées (+). 9406.10 ‑ En bois 9406.20 ‑ Unités de construction … propre. ° ° ° Notes explicative de sous-positions N° 9406.10 Aux fins du classement dans la présente sous-position, …
… y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. 8481.10 ‑ Détendeurs 8481.20 ‑ Valves pour transmissions … valves de chambres à air. 9) Les robinets à flotteur. 10) Les purgeurs automatiques (à flotteur, à diaphragme, …
… l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. 6806.10 - Laines de laitier, de scories, de roche et laines … expansée ou d'une matière similaire, relèvent du n° 68.10 . Les ouvrages obtenus par cuisson céramique relèvent du …
… portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). 8530.10 ‑ Appareils pour voies ferrées ou similaires 8530.80 ‑ … barres lumineuses, etc.) suivent leur régime propre ( n°s 83.10 , 94.05 , etc.), car ils ne sont pas considérés comme …
… le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément (+). 8415.10 - Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un … ° ° ° Notes explicatives de sous-positions. N° 8415 .10 La présente sous-position couvre les machines et …
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