Système harmonisé

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689 résultats pour "-Cit"

Section III > Chapitre 15 > Position 1518

Explanatory notes

… modifiées comprises dans la présente position, on peut citer : a)   Les huiles maléiques obtenues en traitant, par …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3403

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… en fonte, fer ou acier. Parmi ces articles , on peut citer : 1) Les articles plus spécialement utilisés dans la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… DE GAZ PAR PROCEDE A L'EAU Parmi ces appareils, on peut citer les générateurs d'oxygène (à oxylithe ou autres), …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… aux dispositions de la Note 5 de la Section XV, on peut citer : 1)    Les alliages zinc‑aluminium, contenant …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… Au nombre de ces instruments et appareils on peut citer : A)    Les instruments de détermination du point , …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… exclus par le jeu des dispositions précédentes, on peut citer les tissus qui ont été imprégnés de colle, d'amidon ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Section III > Chapitre 15 > Position 1515

Explanatory notes

… incluses dans cette position. Parmi celles-ci, on peut citer : a) l’huile de l’acide arachidonique (ARA), obtenue à …

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