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850 résultats pour "11"

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… Les brosses pour le graissage des armes, des cycles, etc. 11)  Les brosses pour disques d’électrophones, ainsi que les … disques et tampons à polir, en matières textiles ( n° 59.11 ). c)     Les rubans pour la garniture de cardes ( …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… roulantes, portiques, ponts‑grues et chariots‑cavaliers : 8426.11 ‑ ‑ Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports … Note explicative pour les bigues montées sur pontons). 11)  Les chariots‑grues qui sont conçus pour déplacer leur …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… ou cartons imprimés, enduits et recouverts du n °  48.11 , présentés en rouleaux, destinés à la fabrication …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées : 4302.11 ‑ ‑ De visons 4302.19 ‑ ‑ Autres 4302.20 ‑ Têtes, queues, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2806

Explanatory notes

… hypochloreux, chlorique ou perchlorique, relèvent du n° 28.11 . Est également exclu le dioxydichlorure de soufre …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2809

Explanatory notes

… phosphonique et ses anhydrides, acide phosphinique) ( n° 28.11 ). b)    Les phosphures d'hydrogène ( n° 28.53 ). …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2828

Explanatory notes

… ici les sels de l'acide hypobromeux (HBrO) du n° 28.11. L' hypobromite de potassium sert au dosage de l'azote …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2815

Explanatory notes

…               ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique) : 2815.11 ‑ ‑ Solide 2815.12 ‑ ‑ En solution aqueuse (lessive de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… ou autre carbone pour usages autres qu’électriques : 6815.11 - - Fibres de carbone 6815.12 - - Textiles en fibres …

Section II > Chapitre 8 > Position 0805

Explanatory notes

… l'huile essentielle qu'ils contiennent (petit‑grain) ( n° 12.11 ). ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. …

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