Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …
Classification opinions
… sous la forme de tubes annelés de différentes longueurs. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 39) et 6. Adoption …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
Classification opinions
… disposées par séries sur un disque en carton, métal, matière plastique, etc., comportant un trou central et des … type approprié, le changement des vues étant obtenu par la rotation du disque. Application de la RGI 1. Adoption : 1965 …Section IV > Chapitre 21 > Position 2105
Explanatory notes
… des glaces de consommation qui sont classés suivant la nature de l'ingrédient essentiel qu'ils contiennent ( …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues …
Classification opinions
… par 1) une cuve de stockage de sel et de sable équipée d'un agitateur brise-mottes tournant en même temps qu'une vis … la machine sont télécommandées depuis la cabine du camion. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Véhicule de transfert de matière asphalteuse , à savoir une machine automotrice …Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non …
Explanatory notes
… 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non … 2.‑ Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de …Legal note
… 2.‑ Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de … du n° 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… 63.07 ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. 6307.10 ‑ Serpillières ou wassingues, … couche de fibres synthétiques. 24) Les rosettes (celles attribuées dans les concours, par exemple), autres que …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS … a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc … b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries …Legal note
… a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc … b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries …Classification opinions
… et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un … de la Sect. XVI, profiles consistant en un profilé de matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une …Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite … 81.03 ), du magnésium (n° 81.04 ), du cobalt, y compris les mattes de cobalt et les autres produits intermédiaires de la … plupart des métaux de ce Chapitre sont assez peu employés à l'état pur; ils entrent par contre dans la préparation de …Section X > Chapitre 48 > Position 4812
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. …