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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6210 > 6210.10
… En produits des n°s 56.02 ou 56.03 …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5103 > 5103.20
… Autres déchets de laine ou de poils fins …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.32
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5 > 8704.52
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4
… Autres instruments et appareils, pour l'art dentaire …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.40
… Articles et matériel pour le tennis de table …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1
… Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.30
… Déchets et débris de fer ou d'acier étamés …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.11
… Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement …