Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.2
… spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.43
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10
… Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4 > 3206.42
… Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.10
… Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.10
… Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203 > 7203.10
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.64
… Tissus de fils à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5906 > 5906.10
… Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm …