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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.20
… Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.4
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.10
… Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à …
Explanatory notes
… machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à … prise dans un sens très large. Sous réserve des exceptions signalées ci-après à propos des duplicateurs, elle couvre … caractères ( marguerite ) ou sur des éléments cylindriques (navettes) qui se déplacent de façon à présenter la lettre …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. …
Explanatory notes
… ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. ‑ … des sucres chimiquement purs du n° 29.40 ) pourvu qu 'ils n'aient pas été aromatisés ou additionnés de colorants (voir …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les …
Explanatory notes
… 94.05 ‑ Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les … pour véhicules du Chapitre 86, pour véhicules aériens, navires ou bateaux : phares pour trains, lanternes pour …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux …