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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.57
… Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.3
… Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107 > 7107.00
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2
… de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien …
Explanatory notes
… ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. Les écorces d'agrumes de la présente position, qui sont utilisées le plus communément à …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose …
Classification opinions
… pour les micro-organismes, dans la fabrication des antibiotiques et pour la fabrication d'alcool éthylique. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de …
Explanatory notes
… 90.22 ‑ Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes , même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que …
Explanatory notes
… et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que … et appareils, pour l'art dentaire : 9018.41 ‑ ‑ Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées …
Explanatory notes
… 12.11 ‑ Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces … à l'état coupé, concassé, moulu ou pulvérisé, ou, le cas échéant, râpé ou mondé, ou encore sous forme de déchets provenant notamment du traitement mécanique, principalement …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés … de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. …