Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. … ou 41.02 . Sont comprises ici les peaux d'oiseaux dont les plumes et le duvet ont été enlevés, les peaux de poissons, … ni tannés (même partiellement) ni autrement préparés. Sont exclus de la présente position : a) Les peaux comestibles …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters …
Explanatory notes
… à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters … saccharide doit consister en au moins quatre, mais pas plus que huit, atomes de carbone et doit contenir, au … un groupe hydroxyle et un atome d'hydrogène. Sont exclus de la position : a) Le saccharose, qui relève dans …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures …
Explanatory notes
… ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions‑bétonnières, voitures … 14) Les automobiles‑projecteurs comprenant un projecteur lumineux monté sur un véhicule et dont le fonctionnement est … châssis de véhicule automobile ou camion qui réunit donc en lui‑même, au minimum, les organes mécaniques suivants : …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations …