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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de … les engrenages du n° 84.61 (+). - Machines à rectifier les surfaces planes : 8460.12 - - A commande … de polissage. La plupart des machines de ce groupe sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la …
Explanatory notes
… 85.30 ‑ Appareils électriques de signalisation (autres que pour la … utilisés à des fins similaires (signaux mécaniques éclairés électriquement, dispositifs hydrauliques ou pneumatiques de … destinés à être eux‑mêmes commandés électriquement, etc.) n'affecte pas leur classement sous le n° 86.08 . Les signaux …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou …