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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et …

Explanatory notes

… 90.20 ‑ Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à … respiratoires. II.‑ MASQUES A GAZ Les appareils de l'espèce sont destinés à permettre de respirer dans des milieux viciés par …

Section XI > Chapitre 53

… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier …

Explanatory notes

… Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé … collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière … textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

… Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques …

Explanatory notes

… 32.02 - Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; … la pénétration dans les peaux. Les principaux produits de l'espèce sont : 1)    Les produits tannants synthétiques …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. …

Explanatory notes

… 43.04  ‑            Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. L'expression pelleteries factices désigne des articles constitués par de la laine, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …

Explanatory notes

… 62.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour  hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03 …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

… pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à …

Explanatory notes

… mécanique ou non, ou pour machines‑outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à … que les positions précédentes du Chapitre se rapportent essentiellement (sauf quelques exceptions, telles que les … ou autres matières, des opérations d'emboutissage, d'estampage, de poinçonnage, de taraudage, d'alésage, de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. …

Explanatory notes

… 27.06 ‑ Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y … de la houille à haute température, qui contiennent essentiellement des produits aromatiques (produits … s'ils ont été déshydratés, ou bien étêtés (ou préparés ), c'est‑à‑dire partiellement distillés, de même que les goudrons …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

… métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés …

Explanatory notes

… métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés …

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques …

Explanatory notes

… 48.09 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3507

… Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. …

Explanatory notes

… constitution chimique, en : a)   Enzymes dont la molécule est constituée uniquement par une protéine (pepsine, …        La pepsine est obtenue à partir de la muqueuse de l'estomac des porcs ou des bovins. Aux fins de stabilisation, … Les amylases fongiques .       Les amylases fongiques sont essentiellement des α‑amylases provenant de cultures de …