Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1839 résultats pour "中专学历没有证书编号怎么查询<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>抚州怎么购买华盛顿哥伦比亚特区结婚证-怎么买专业技术资格证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>怎么办假韩国汉城大学文凭毕业证tu"

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… chacun de ces autres éléments;              -    la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir … instruments, d'articles de robinetterie et d'accessoires de tuyauterie de bonne qualité, de fermetures à glissière, dans … construction navale, notamment pour les condenseurs et les tuyauteries, ainsi que pour la fabrication de monnaies et de …

Legal note

… chacun de ces autres éléments;              -    la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir … (maillechort));              -    la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % (voir …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… présent Chapitre les peaux et parties de peaux d'oiseaux, revêtues de leurs plumes ou duvet, présentées à l'état brut …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur …

Legal note

… , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du n° 22.02, on entend … les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une …

Legal note

… et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du n° 22.02, on entend … les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes …

Legal note

… enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… de poinçons ou d'anodes pour la protection cathodique des tubes ou des chaudières, etc., en acier, contre la … forme brute du n° 79.01. D)   Sous le n° 79.07, les tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie et les autres ouvrages qui ne sont repris ni dans …

Legal note

… 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… des impuretés (soufre, arsenic, cuivre, plomb, fer, tungstène, par exemple) soit par grillage oxydant, soit par … ou allié, il sert également à fabriquer des appareils et tuyauteries pour les industries alimentaires, des chapiteaux … ou de table (poterie d'étain), des jouets, des tuyaux d'orgues, par exemple. Il est également utilisé sous …

Legal note

… pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes. CONSIDERATIONS GENERALES Le …

Legal note

… fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes. …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… du vêtement, et leurs parties;             ‑     couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de … comprend également des articles confectionnés en tulle, en tissus à mailles nouées, en dentelle ou en …

Legal note

… du vêtement, et leurs parties;             ‑     couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs