Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
… et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06. …
Explanatory notes
… et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06 (+). 5801.10 ‑ De laine ou … la chaîne ‑ De fibres synthétiques ou artificielles : 5801.31 ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, non …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
Explanatory notes
… La présente position couvre les machines pour la fabrication de fils en matières textiles synthétiques ou … 6) Les machines à rompre les fibres continues , pour la fabrication des fils dits à filaments rompus. Au moyen de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés …
Explanatory notes
… 54.06 ‑ Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés … position couvre les fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… 26.18 ‑ Laitier granulé (sable‑laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Cette … liquide du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris ici les laines de laitier ou de scories provenant du …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du …
Explanatory notes
… et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du … Le plus usité est le ferrocérium. Ces produits sont compris ici quelles que soient les formes sous lesquelles ils sont présentés et, en particulier, lorsqu'ils sont sous forme de petits cylindres …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même …
Explanatory notes
… 56.07 ‑ Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même … fils textiles armés de fils de métal, qui sont tous classés ici, se différencient des filés métalliques du n° 56.05 par … de matériaux plus grossiers que ceux utilisés pour les articles du n° 58.08. Cependant, les articles tressés de la …Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.70
… Articles moulés ou pressés en pâte à papier …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.10
… En quartz ou en autre silice fondus …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.31
… En quartz ou en autre silice fondus …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.1
… Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires …