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Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres … sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs … on distingue, d'une part, celles munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs …

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… , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres … sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… dans des emballages de vente au détail, du n° 38.24, les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de … par un diagramme structural unique. Dans un réseau cristallin, l'espèce moléculaire correspond au motif … forme d'éléments d'optique ( n° 90.01 ), soit sous forme de cristaux cultivés d'un poids unitaire égal ou supérieur à …

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… dans des emballages de vente au détail, du n° 38.24, les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… dans lequel deux éléments de détection (pas de composants discrets) sont placés dans une même position latérale. Les …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       b)   les extraits de malt … ou 32.03);       ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, …

Legal note

… plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       b)   les extraits de malt … ou 32.03);       ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et … obtenues à l'aide de deux séries de fils de chaîne qui se croisent diagonalement, présentent des effets obliques de … métier à galonner. La chaîne est produite exclusivement au crochet et les fils de trame sont introduits dans les …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… e)   les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en … de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou …

Legal note

… e)   les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en … de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, … par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 5.‑  A)    Sous réserve des Notes 1 …

Legal note

… par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, … par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 5.‑  A)    Sous réserve des Notes 1 …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le … définie;        c)  les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, …

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… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le … définie;        c)  les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre … oxyde par électrolyse de l'alumine dissoute dans un bain de cryolithe fondue (fluorure double d'aluminium et de sodium), …

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… 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

…          B)  Aux fins des n°s 41.04 à 41.06, le terme en croûte couvre également les cuirs et peaux qui ont été … de Chapitre 1 c). II)   Les cuirs et peaux tannés ou en croûte mais non autrement préparés (n°s 41.04 à 41.06). Le … été détachées) ou de parties (demi-peaux, bandes, collets, croupons, flancs, etc.) et autres pièces. Toutefois, les …

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…          B)  Aux fins des n°s 41.04 à 41.06, le terme en croûte couvre également les cuirs et peaux qui ont été …

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