Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5102
Explanatory notes
… fois qu'ils sont employés dans la présente Nomenclature, les termes poils fins couvrent uniquement les poils … c'est‑à‑dire les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés ( n° 05.11 ), les soies de porc ou de sanglier, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
Explanatory notes
… complète sur le devant, ce vêtement se ferme généralement à l'aide d'une fermeture à glissière. Il peut être muni ou non d'un capuchon, d'un col et de poches. - Un deuxième vêtement constitué par un pantalon. Ajusté ou large, avec ou sans poches, il est tenu à la taille par une bande élastique, un …Section XVII > Chapitre 89
Explanatory notes
… des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
Explanatory notes
… émulsions pour la sensibilisation des surfaces (voir les Considérations générales de ce Chapitre). 2) Les … (comme l'hydroquinone, le pyrocatéchol, le pyrogallol, la phénidone, le sulfate de méthyl p-aminophénol et leurs dérivés). Sont également compris ici les révélateurs …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie …
Explanatory notes
… provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie … la distillation (généralement effectuée par entraînement à l'aide de vapeur d'eau) des sucs (exsudats) oléorésineux … etc.). Ces produits volatils sont, dans certains pays, considérés comme essence de térébenthine . Dans d'autres …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non … et leurs dérivés, dédoublables en protéines et en acides nucléiques. Les nucléoprotéides sont isolées notamment à partir de la levure de bière. Leurs …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 50.03 ‑ Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les … première , c'est‑à‑dire : 1) Les cocons impropres au dévidage : cocons percés, perforés, piqués ou déchirés (par …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
Explanatory notes
… le verre mat ou dépoli au jet de sable, à l'émeri ou à l'acide, le verre givré, le verre gravé (par tous procédés), le verre émaillé (c'est-à-dire décoré au moyen … des ouvrages en verre plat nettement individualisés, sous réserve que ceux-ci ne soient ni encadrés, ni doublés, ni …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
Explanatory notes
… les flacons spéciaux (flacons-laveurs, à collerettes, à tubulures, etc.), les tubes spéciaux (tubes-laveurs, tubes à … carafes spéciales (jaugées, etc.), cloches spéciales (à vide, à tubulures, etc.), compte-gouttes spéciaux (jaugés, à … explicative du n° 90.27. Sur la base de ces indications, on considérera comme relevant de la présente position, à titre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. …