WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …
Explanatory notes
… amiante‑ciment, cellulose‑ciment ou similaires. 6811.40 - Contenant de l’amiante - Ne contenant pas d’amiante : 6811.81 - - Plaques ondulées 6811.82 - - Autres plaques , panneaux, carreaux, …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
Explanatory notes
… Sables siliceux et sables quartzeux 2505.90 - Autres sables Exception faite des sables métallifères industriellement … fines provenant de la désagrégation naturelle des minéraux, mais à l'exclusion des sables et des poudres obtenus … artificiellement, notamment par broyage ( n° 25.17 ou positions afférentes aux diverses catégories de pierres). …Section II > Chapitre 11 > Position 1109
Explanatory notes
… principales (85 à 95 % de l'ensemble des protéines qui y sont contenues) sont la gliadine et la gluténine . La … et lui confère, lorsqu'il est mélangé dans des proportions convenables, avec de l'eau, les qualités d'élasticité et de … en protéines les farines destinées à la fabrication de certains produits de la boulangerie ou de la biscuiterie, de …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …
Explanatory notes
… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. ‑ De volailles de l’espèce Gallus Domesticus : 0207.11 ‑ - Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés 0207.12 ‑ - …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou …
Explanatory notes
… 38.14 ‑ Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou … spécifique, les solvants et les diluants organiques (même contenant en poids 70 % ou plus d'huile de pétrole). Ce sont …Section IV > Chapitre 18
Explanatory notes
… ne comprend pas : a) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres …Legal note
… ne comprend pas : a) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres …Section X > Chapitre 49 > Position 4910
Explanatory notes
… exemple, aux foires, expositions, fêtes, heures des marées, données astronomiques ou autres et indications similaires. Ils peuvent également comporter des textes, tels … publiques ou privées et qui, bien que comportant des dates, sont diffusées essentiellement pour donner des …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ‑ Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail . La présente position se rapporte à la soie moulinée … plusieurs filaments de soie grège du n° 50.02. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de déchets de … de la schappe ou de la bourrette du n° 50.03). Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, …