Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …
Explanatory notes
… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées … Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en papier ou carton destinées à être fixées à un objet pour en … collées (étiquettes gommées ou auto-adhésives) ou fixées par d'autres moyens, comme par exemple des cordons. Les …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier . Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ De forme carrée … mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas : a) Les feuilles et bandes minces en aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm ( n° 76.07 ). b) Les tôles ou bandes …Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. …
Explanatory notes
… gommes, résines, gommes‑résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. 1301.20 ‑ Gomme arabique 1301.90 ‑ … la sécrétion ciro‑résineuse déposée sur certains arbres des pays tropicaux, d'un insecte appartenant à la même famille … A) La laque en bâtons ( stick lac ), ainsi appelée parce qu'elle est souvent adhérente aux branches ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. …
Explanatory notes
… fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. ‑ Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : 2912.11 ‑ ‑ Méthanal …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non … Autres L'huile de palme est une graisse végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile. Elle provient essentiellement du palmier …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). …
Explanatory notes
… caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). Par instruments de musique à percussion , on … cylindriques de bois ou de métal recouvertes d'une peau parcheminée à leurs deux extrémités et frappées par une ou …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en plaqués … notamment : 1) La carrure , qui est le bâti de la boîte; parfois elle comporte des charnières pour le fond, parfois …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre … cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent Chapitre dont l'épaisseur excède … arrondis aux arêtes) à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le …Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
… Parties, garnitures et accessoires pour articles des …