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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, … excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; …
Explanatory notes
… de ballast sont souvent montées sur des wagons de l'espèce. Les véhicules autopropulsés pour l'entretien ou le … de chemins de fer, les appareils d'excavation, etc., restent classés ici. b) Appareils montés sur tracteurs ou … position ou du n° 84.31 sont montés sur un tracteur conçu essentiellement pour tirer ou pousser d’autres engins, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et …
Explanatory notes
… 90.20 ‑ Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à … respiratoires. II.‑ MASQUES A GAZ Les appareils de l'espèce sont destinés à permettre de respirer dans des milieux viciés par …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. …
Explanatory notes
… 43.04 ‑ Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. L'expression pelleteries factices désigne des articles constitués par de la laine, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques …
Explanatory notes
… 32.02 - Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; … la pénétration dans les peaux. Les principaux produits de l'espèce sont : 1) Les produits tannants synthétiques …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …
Explanatory notes
… 62.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03 …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à …
Explanatory notes
… mécanique ou non, ou pour machines‑outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à … que les positions précédentes du Chapitre se rapportent essentiellement (sauf quelques exceptions, telles que les … ou autres matières, des opérations d'emboutissage, d'estampage, de poinçonnage, de taraudage, d'alésage, de …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. …
Explanatory notes
… 27.06 ‑ Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y … de la houille à haute température, qui contiennent essentiellement des produits aromatiques (produits … s'ils ont été déshydratés, ou bien étêtés (ou préparés ), c'est‑à‑dire partiellement distillés, de même que les goudrons …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés …
Explanatory notes
… métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques …
Explanatory notes
… 48.09 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507
… Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. …