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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à …
Explanatory notes
… 84.47 ‑ Machines et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à … position couvre tous les appareils et machines destinés, en partant de mèches et de fils en matières textiles (y compris … textiles, utilisée comme matière filtrante, support de tapis (thibaude), matériau d'isolation thermique, etc. C.- …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de …
Explanatory notes
… 84.63 - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de … fils ou similaires 8463.20 - Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage … les grillages ou treillis métalliques qui, différentes tant en raison de leur principe de fonctionnement que des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. …
Explanatory notes
… 84.20 ‑ Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. 8420.10 … ou cylindres, disposés parallèlement et tournant en contact plus ou moins étroit. Que ce soit par simple … ou d'autres matières plastiques préalablement amenées à l'état pâteux; laminage des pâtes alimentaires, pâtes à …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à …
Explanatory notes
… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à … platinés 8215.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1) Les cuillers de tout genre, y compris les … 7) Une série d'autres articles pour le service de la table, tels que manches à gigots, fourchettes à homards . …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… discontinues, même conditionnés pour la vente au détail . 5508.10 ‑ De fibres synthétiques discontinues … position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines …
Explanatory notes
… 85.03 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines … on peut citer : 1) Les carcasses et boîtiers , les stators , les rotors , les bagues collectrices , les … Les tôles dites magnétiques de forme autre que carrée ou rectangulaire. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3817
… Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou …
Explanatory notes
… 38.17 ‑ Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou … 29.02. Cette position couvre les alkylbenzènes et les alkylnaphtalènes en mélanges , obtenus par alkylation de benzène … du n° 27.07. Les alkylbenzènes en mélanges sont utilisés notamment comme solvants ou dans la fabrication d'agents …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. …
Explanatory notes
… vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une … à l'aide de plantes (feuilles, racines, fruits, etc.) ou de substances aromatiques. Elle peut également comprendre les catégories de boissons précitées additionnées de vitamines ou de composés de fer. Ces produits, parfois …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie …
Explanatory notes
… 44.16 ‑ Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie … assemblées en forme au moyen de cercles de bois ou de métal. Sont comprises ici notamment les différentes … clous ( n ° 44.15 ). c) Les fûts découpés en forme de tables, de chaises, etc. qui suivent le régime des meubles ( …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, …