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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. CONSIDERATIONS …Legal note
… ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. …Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … par exemple). 4) Les projectiles et munitions, sauf certains qui relèvent du Chapitre 36 . On y range également, … armes auxquelles ils sont destinés, suivent le régime de celles‑ci. Par contre, les dispositifs optiques présentés …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑ … à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑ Ce Chapitre ne comprend pas : … les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑ Au sens des …Legal note
… à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑ Ce Chapitre ne comprend pas : … les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑ Au sens des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport …
Classification opinions
… alimenté par batterie (150 W en continu et 1700 W de puissance maximale), comprenant une plate-forme horizontale … et des poignées installés sur une colonne de direction. Celle-ci peut être avancée et équipée d'un petit tableau de … freiner et effectuer une marche arrière. Le démarrage de ces véhicules s'effectue au moyen d'une clé et, après …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; … similaires. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de ceux du n° 58.09 , le présent Chapitre couvre des produits … de la nature des matières textiles qui les constituent. Certains d'entre eux ne sont compris dans ce Chapitre que …Legal note
… coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑ On entend par tissus à point de gaze , au sens … fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un …Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : … à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par … constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, …Legal note
… à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par … extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, … constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.29
INN
… … bévifimod … bulévirtide … carafiban … catramilast … cénicriviroc … cipralisant … daclatasvir … dapaconazole … … … élisartan … élopultide … eluxadoline … emfilermine … emicerfont … enfuvirtide … énoximone … enzalutamide … …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Classification opinions
… à cristaux liquides destiné à être posé sur un support. Ce projecteur a une résolution de 640 x 480 pixels, est … afin de projeter sur un grand écran des images générées par cette machine. Il comporte un amplificateur et des … utilisé dans des salles de cours et de grandes salles de conférence. Il est conçu pour être utilisé avec une machine …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux …