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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à … masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …
Explanatory notes
… 90.20 ‑ Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à … constitué par plusieurs couches de tissus non tissés, même traitées avec du charbon activé ou intercalées d'une couche … éclats de matières, constitués par une simple applique en treillis métallique, sans autre organe filtrant qu'une …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.23 ‑ Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. … un bouchon du type à vis, la partie non filetée devant être transformée ultérieurement afin d’obtenir la dimension et la …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par …
Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même …
Explanatory notes
… des capsules non encore mûres de cette plante ou par traitement de certaines de ses parties. L'opium se présente … liquide, soit sous forme de blocs, de pains, de bâtons, de tranches, ou, plus rarement, de poudre. L'extrait de … exclus ( n° 21.06 ). 8) L' aloès , suc épaissi de saveur très amère, provenant de plusieurs variétés de la plante du …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… - Autres : 2918.91 - - 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5‑trichlorophénoxyacétique), ses sels et ses esters 2918.99 - … par le ferment lactique . Il est en masses cristallines très hygroscopiques, ou en liquide sirupeux, incolore ou … Il se présente en cristaux incolores, transparents. Utilisé en teinture, en photographie, pour la …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses …
Explanatory notes
… Sous- chapitre I PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN … en terres siliceuses analogues telles que le kieselguhr, la tripolite ou la diatomite, (du n° 25.12, dans la plupart des … poreux ou compacts, avoir un coefficient de dilatation très faible, supporter de rapides variations de température, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non …
Explanatory notes
… la présente position sont des préparations de composition très variable qui se caractérisent essentiellement par leur … et sont rendues pâteuses au moment de l'emploi soit par traitement thermique (fusion, par exemple), soit par … appliqués au moyen d'un pistolet, d'une spatule, d'une truelle, d'une taloche ou d'outils similaires. I.- MASTIC DE …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. …