… de la présente position les quartz doivent satisfaire à la double condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du … seulement la quartzite présentée à l'état brut ou qui n'a subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du …
… l'application du présent Chapitre on considère comme : 1) Tubes et tuyaux Les produits creux concentriques de section … les profils extérieur et intérieur ont la même forme. Les tubes et tuyaux en acier sont de section principalement …
… être obtenues ou parachevées à froid, c'est‑à‑dire avoir subi soit le passage à froid dans une ou plusieurs filières … le tournage (barres calibrées ou rectifiées); 2) avoir subi des ouvraisons mécaniques (telles que perçage, … : a) Les barres en fer ou en aciers non alliés ayant subi une torsion après leur laminage à chaud ( n° 72.14 ). …
… plastique qui sont des produits intermédiaires de forme tubulaire, fermée à une extrémité et dont l’autre est … présente position certains articles ménagers tels que les poubelles à ordures et les poubelles mobiles (y compris les poubelles pour usage …
… des dispositions prévues ci‑dessous pour les récipients à double paroi et à double fond, être pourvus de robinets, valves, niveaux … Relèvent également de cette position les récipients à double paroi et à double fond, à condition qu' ils ne soient …
… pressés, estampés, etc. On y range, en particulier, les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou autres … les baguettes enrobées ( n° 83.11 )). On y range aussi les tubes et tuyaux définis à la Note 9 e) de la Section XV du … coudes, manchons, par exemple), en plomb ( autres que les tubulures et raccords munis de dispositifs de robinetterie ( …
… les cendriers, bouillottes, porte-boîtes d'allumettes, poubelles et poubelles mobiles (y compris les poubelles pour usage … à aliments, rideaux, nappes, housses de protection pour meubles. D) Enfin, au titre des articles d'hygiène ou de …
… citer : 1) Les parties d'armes de guerre , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et … , couvre‑canons et couvre‑culasses. 4) Les tubes réducteurs (tubes Morris, par exemple), consistant en tubes de petit …
