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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie … le service de la table : les services à thé et à café, les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer …
Classification opinions
… 1. Sel en forme de blocs , aggloméré par compression, composé de chlorure de sodium (95 % ou plus) …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10 ‑ … notamment : 1) Les choux-fleurs et choux brocolis ( Brassica oleracea var. botrytis et Brassica oleracea var. italica, par exemple ) . 2) Les …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 ‑ De … l'hypophyse. Pour les principes à appliquer pour le classement des abats, voir les Considérations générales du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
Explanatory notes
… présente position englobe un certain nombre d'appareils de terrassement, d'excavation ou de compactage du sol nommément …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2
… Huiles essentielles autres que d'agrumes …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.20
… Autres préparations et conserves de poissons …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1804 > 1804.00
… Beurre, graisse et huile de cacao …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.61
… Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310 > 7310.2 > 7310.21
… Boîtes à fermer par soudage ou sertissage …