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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.4 > 4009.42
… Avec accessoires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.92
… Gommes à effacer …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6117 > 6117.80
… Autres accessoires …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.30
… Attractions foraines …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier (+). ‑ Articles filetés : 7318.11 ‑ ‑ Tire‑fond … d'assembler entre elles deux ou plusieurs pièces, de telle façon qu'il soit possible de les dissocier ultérieurement … à tête fendue ou comportant une empreinte. Les premiers se caractérisent, en général, par le fait que leur tige n'est …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et …
Explanatory notes
… main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et … , A L’EXCLUSION DES DESSINS DU N° 49.06 ET DES ARTICLES MANUFACTURES DECORES A LA MAIN Ce groupe comprend les … peintures à la cire, des peintures à l’œuf, des peintures acryliques, des aquarelles, des gouaches, des pastels, des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et …
Explanatory notes
… sa part, peut non seulement se ramollir et s’étendre sous l’action de la chaleur, mais encore être amenée à l’état … reconstituées ne constituent que de simples garnitures ou accessoires de minime importance (initiales, monogrammes, … et leurs parties (cornes de chasse, touches de pianos ou d’accordéons, chevilles, chevalets, etc.). ij) Les articles …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites …
Explanatory notes
… 38.12 ‑ Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites … de séries homologues comme, par exemple, à partir des acides gras et des alcools gras du n° 38.23. A) … nécessaires à la vulcanisation. Ces produits peuvent accessoirement jouer le rôle de plastifiants. Cette position …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que …
Explanatory notes
… au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que … sont alimentées au moyen d'un dispositif magnéto‑électrique actionné à la main par l'intermédiaire d'un levier à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des …