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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.22
… Carrousels, balançoires et manèges …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en …
Explanatory notes
… 82.06 ‑ Outils d'au moins deux des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés en … d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05 pour autant qu' ils soient présentés en emballages pour la vente au détail (étui en matière plastique, boîte à outils métallique, par exemple). Parmi les …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux … ou de marchandises. 8901.10 - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour … le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises La …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. 3924.10 - Vaisselle et … à confitures, à graisse, à salaisons, etc., pots à lait, boîtes de cuisine (à farine, à épices, etc.), entonnoirs, louches, récipients gradués pour la cuisine, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. …
Explanatory notes
… Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 . … terre colorante naturelle contenant 84 % d'oxyde ferrique, soit 58,8 % de fer à l'état pur, reste classée dans la … rouge, mais il peut être aussi violet, jaune ou noir (oxyde violet, jaune ou noir). L'oxyde ferrique …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et …
Explanatory notes
… 40.15 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et … vétérinaire 4015.19 - - Autres 4015.90 - Autres Qu'ils soient assemblés par collage, par couture ou autrement … du caoutchouc, autres que ceux relevant de la Section XI (voir la Note 3 du Chapitre 56 et la Note 5 du Chapitre 59). …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais …
Explanatory notes
… 51.03 ‑ Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais … des effilochés. 5103.10 ‑ Blousses de laine ou de poils fins 5103.20 ‑ Autres déchets de laine ou de poils … , boules de tisserands , etc.). 3) D' autres déchets de moindre importance recueillis au cours du triage, du lavage, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.24
… De menthe poivrée (Mentha piperita) …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3303 > 3303.00
… Parfums et eaux de toilette …