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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Explanatory notes

… une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie 8471.49 …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… de servants de cultes, les sonnailles pour le bétail, les timbres de portes, de tables, de bicyclettes, de … électriques ou non électriques), boutons et poussoirs pour timbres, y compris les boutons tournants pour timbres de portes. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026

Explanatory notes

… etc. ( n° 90.27 ), la présente position couvre un ensemble d'instruments et appareils pour la mesure ou le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… La présente position comprend les appareils formant un ensemble homogène et servant à la production de gaz de toute … ou d’air et de vapeur) permanent.  Une couche épaisse de combustible est disposée sur la grille et le courant d’air et de vapeur est régulé de manière à obtenir une combustion incomplète.  La décomposition de l’eau et la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres               - Ormeaux ( Haliotis spp .) et strombes ( Strombus spp. ) : 0307.81 ‑ ‑ Ormeaux ( Haliotis spp .) …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… dans la fabrication de capsules de bouchage, ainsi que dans l'emballage de denrées alimentaires, de cigares, cigarettes, … 32.12 ). b)    Les papiers et cartons pour la fabri­cation d'emballages pour le lait, les jus de fruits et autres … sur la face qui constituera la partie intérieure de l'emballage, pour autant qu 'ils conservent le caractère …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… 5911.10 ‑ Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de … 1)    Tissus, feutres ou tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318

Explanatory notes

… au moyen d'une goupille, par exemple. Ils permettent d'assembler entre elles deux ou plusieurs pièces, de telle … destinés à maintenir en place les boulons dans les pièces assemblées; ils peuvent être à pans, à oreilles ou à … milieu, qui s'interposent entre l'écrou et celle des pièces assemblées qui en est le plus proche, afin de protéger cette …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… ‑ Linters de coton 1404.90 ‑ Autres Cette position englobe l'ensemble des produits végétaux qui ne sont ni dénommés ni … fustet, de fustic, de campêche, de quebracho, du Brésil (de Pernambouc, de sappan, etc.), de châtaignier, de santal …

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