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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou …
Explanatory notes
… possède le même sens que dans la Note 1 du présent Chapitre. Cette position comprend donc le caoutchouc … naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues, le caoutchouc … le cas des caoutchoucs étendus aux huiles), de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et … proprement dite, prune reine‑claude, prune mirabelle, prune quetsche, etc.) et les prunelles. …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et greffons … (notamment les dahlias, n° 06.01 ) et les racines de chicorée des n°s 06.01 ou 12.12 . ° ° ° Notes explicatives … la vigne, le sorbier, le mûrier, le groseillier de Chine (kiwi), dont les tiges sont ligneuses, et leurs …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. 2835.10 ‑ Phosphinates … exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les phosphinates (hypophosphites), sels … Ce sont des sels solubles dans l'eau. Sous l'action de la chaleur, ils se décomposent en dégageant du phosphure …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous …
Explanatory notes
… 39.04 ‑ Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous … (y compris les copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Le PVC est une matière rigide et incolore d'une …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes …
Explanatory notes
… 39.12 ‑ Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes … ° s 39.20 ou 39.21 ou sous forme de filaments textiles des Chapitres 54 ou 55 . La fibre vulcanisée, qui est obtenue en … traitant les plaques de cellulose ou le papier au moyen de chlorure de zinc et qui se présente généralement sous forme …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. … par soudage bout à bout ou par soudage après emboîtement ou emmanchement, pour les raccords à souder en acier. Dans le … des accessoires et des tubes sont coupées d'équerre ou chanfreinées, - soit par contact pour les accessoires …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à … automobiles conçus pour transporter dix personnes ou plus, chauffeur inclus. Cette position couvre les autobus, les … d’hybridation (hybride complet, hybride léger et hybride rechargeable). Les véhicules électriques sont propulsés au …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …
Explanatory notes
… colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. On considère comme … sur le support à l'aide d'agents de précipitation (tanin, chlorure de baryum, etc.) ou par coprécipitation du colorant … de commun avec les laques classées ici : a) La laque de Chine ou du Japon ( n° 13.02 ). b) Les peintures laquées, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, …