… boîte en matières plastiques, présentées sous la forme d'un article composite pour la vente au détail. La boîte comprend un couvercle auquel un distributeur en matières plastiques … contenant 140 g de confiseries. Ce produit est muni d'un couvercle en matières plastiques auquel un ressort est …
… présentant sous la forme d'une unité autonome commandée par clavier, équipée d'un dispositif d'affichage à cristaux … faire passer ainsi du statut d'unité autonome commandée par clavier à celui de système de spectromètre de flamme ou à … de traitement de l'information et le cédérom (CD-ROM) sont classés ensemble dans le n° 8471.49 Application des RGI 1 …
… de l'ensemble; et qui, parcourus par un courant alternatif, s'éclairent sur toute leur surface, cette propriété rendant … le résultat obtenu; 3°) une unité d'entrée, sous forme d'un clavier; 4°) deux unités de mémoires de 4 et 9 Go …
… Fig. 1 : Capsule de tabac et dispositif (dispositif non classé) A Dispositif B Capsule de tabac C Cartouche D … d'embout F Papier extérieur Fig. 2: support et chargeur non inclus dans l'Avis de classement A Support B Stick de tabac (EHTP) C Chargeur …
… 1. Articles consistant en une tige en acier durci dont une … de façon à pouvoir être enfoncée à la manière d'un clou et dont l'autre extrémité est filetée ou taraudée. …
… en négatif, à l'aide d'une machine à cylindres de type classique, de papier transfert, les caractères ou les … obtenus étant ensuite reportés par pressage à chaud sur les articles textiles à imprimer. Adoption : 1965 …
… en négatif, à l'aide d'une machine à cylindres de type classique, de papier transfert, les caractères ou les … obtenus étant ensuite reportés par pressage à chaud sur les articles textiles à imprimer. Adoption : 1965 …
… (corps) en porcelaine et d'une partie supérieure (couvercle) en tôle d'acier elle-même constituée … à boudin ramenant la plaque à sa position initiale : Classement d'après la matière constitutive de la partie …
… de couleur marron, décoré de fleurs peintes et muni d'un couvercle amovible, contenant du thé noir conditionné dans … transparent en matière plastique (100 g). Le thé noir est classé séparément dans le n° 0902.30. Application des RGI 1 …
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