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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.9 > 4411.94
… D'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm³ …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20
… Pour la mesure ou le contrôle de la pression …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, …
Explanatory notes
… mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, … et leurs déchets. Le corail est le squelette calcaire d'un polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus … déterminée, même de forme carrée ou rectangulaire, ou bien polis ou autrement travaillés, qui relèvent du n° 96.01 ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, …
Explanatory notes
… que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, … des appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour toutes voies de communication … sous forme de feux, de sémaphores ou de disques colorés montés sur un poteau ou une charpente, cet …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. …
Explanatory notes
… de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. 4409.10 - De conifères …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés …
Explanatory notes
… (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés … Une âme conductrice enveloppée dans une ou plusieurs gaines isolantes. Suivant le cas, l'âme est massive ou faite de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.2 > 7005.21
… Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.1
… Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.1
… Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs …